Les Séances du conseil



2023



2022



Ordre du jour conseil municipal du 5 décembre 2022.

Révision des attributions de compensation proposée par la CLECT,
Convention avec l’Espace France Services,
Demande de subvention Ecole des sources,
Délibération : virements de crédits charges sociales et subvention,
Désignation et rémunération de l’agent recenseur,
Devis Segilog : numérisation des emplacements dans le cimetière,
Rapport sur le prix et la qualité de l’eau du syndicat du Percher,
Point sur l’adressage,
Questions diverses



Ordre du jour conseil municipal du 13 septembre 2022.


C.R du 13 Septembre 2022

Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juin,
Devis Atelier Théus : restauration cartes communales,
Délibération : virements de crédits facture Théus,
Frelon asiatique : délibération et convention,
Campagne de recensement de la population de Mahéru, Questions diverses.


 



Ordre du jour conseil municipal du 10 juin 2022.


  • C.R du 10 Juin 2022

    Demande de subvention : classe de mer école des sources,

  • Présentation de l’adressage,
  • Validation éventuelle de la dénomination des voies par délibération,
  • Questions diverses.

Ordre du jour conseil municipal du 1 avril 2022.


  • C.R. du 1 avril 2022

    Vote des subventions aux associations,
    Vote du compte administratif 2021
    Vote du compte de gestion 2021,
    Vote du taux des taxes foncières bâties et non bâties,
    Affectation du résultat 2021,
    Vote du budget 2022,
    Organisation du bureau de vote du 10 et 24 avril,
    Convention de maîtrise d’ouvrage avec la Cdc : délibération,
    Point sur l’adressageQuestions diverses.


Ordre du jour conseil municipal du 3 décembre 2021.


C.R du 3 Décembre 2021

-Indemnité au comptable du Trésor,
-Rapport de l’eau du syndicat d’eau de Moulins-La-Marche,
-Virements de crédits : délibération,
-Prime de fin d’année aux agents communaux,
-Adressage,
-Questions diverses.


Ordre du jour et compte rendu conseil municipal du 22 octobre 2021.


C.R. du 22 oct. 2021

Projet Maison France Services Moulins la Marche
Rapport annuel sur le prix de l’eau potable du SAEP du Percher
Rapport d’activité du TE 61
Echange au sujet de l’application Panneau Pocket
Questions diverses

 


Ordre du jour et compte rendu conseil municipal du 9 septembre 2021.


C.R. du 9 sept.2021

Débat sur l’éolien
Retour sur le site internet de la commune
Questions diverses

 

 

 


Ordre du jour et compte rendu conseil municipal du 4 juin  2021.


C.R du 4 Juin 2021

 

Organisation bureau de vote : élections du 20 et 27 juin.
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
au 1er janvier 2022 : délibération.
Point sur l’entretien des chemins.
Questions diverses.

 

 


Ordre du jour et compte rendu du conseil municipal du 2 avril 2021.


C.R du 2 Avril 2021

Votes des subventions aux associations.
Compétence Mobilité organisation par la CdC.
Renouvellement contrat prestataire informatique.
Vote du compte administratif 2020.
Vote du compte de gestion 2020.
Vote du taux des taxes foncières bâties et non bâties.
Affectation du résultat.
Vote du budget 2021.
Questions diverses.

 


Ordre du jour et compte rendu du conseil municipal du 5 février 2021.


C.R du 5 février 2021

Rétrocession à la CdC des chemins de La Baille et de La Vallée.
Demande de subvention DETR: délibération.
Devis église.
Travaux chemin de La Gaubergerie.
Questions diverses.

 


Ordre du jour et compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2020.


C.R du 18 Décembre 2020

Devis église.
Travaux logement communal.
Rapport sur l’eau syndicat de Moulins la Marche: délibération.
Rapport sur l’eau syndicat du Percher: délibération.
Adhésion au SMICO: délibération.
Prime de fin d’année aux agents communaux.
Questions diverses.

 


Ordre du jour  et compte rendu du conseil municipal du 20 Novembre 2020.


C.R du 20 Novembre 2020

Syndicat d’eau de Moulins la Marche désignation de deux délégués titulaires, pas de suppléant, prendre une nouvelle délibération.
Travaux logement communal.
Devis travaux communal.
Devis travaux église.
Présentation du site internet de la commune.
Questions diverses.

 


Ordre du jour et compte rendu du conseil municipal du 16 octobre 2020.


C.R du 16 Octobre 2020

Modification des statuts du SAEP du Percher: délibération.
Désignation d’un correspondant défense.
Présentation du rapport d’observations dur la CDC ses pays de l’Aigle.
Point sur les réunions des syndicats.
Point sur projet de travaux.
Questions diverses.

 


Ordre du jour et compte rendu du conseil municipal du 4 septembre 2020.


C.R du 4 Septembre 2020

Désignation des membres parmi le conseil municipal aux commissions thématiques de la Communauté de Communes.
Désignation des membres à la commission de contrôle des listes électorales.
Questions diverses.

 

 


Ordre du jour et compte rendu du conseil municipal du 26 juin 2020.


C.R du 26 Juin 2020

Vote du compte rendu gestion 2019.
Vote du compte rendu administratif 2019.
Vote des taux des taxes locales 2020.
Vote du budget 2020.
Désignation des commissaires à la commission communale des impôts directs.
Désignation des délégués aux commissions de la CdC.
Questions diverses.

 


Ordre du Jour  et compte rendu du conseil municipal du 12 Juin 2020.


C.R du 12 Juin 2020

Désignation des membres aux divers syndicats.
Vote des indemnités aux élus.
Vote des subventions aux associations.
Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal.
Arrêté de délégation de fonctions aux adjoints.
Préparation du budget.
Formation du bureau du CCAS.
Mise en place des commissions municipales.
Questions diverses.

 


Ordre du jour et compte rendu du  conseil municipal 23 mai 2020.


C.R du 23 Mai 2020

Installation du conseil municipal.
Election du Maire.
Déterminer le nombre d’adjoints à élire.
Election des adjoints.
Questions diverses.

 

 


Ordre du jour du conseil municipal du 12 mars 2020.


Organisation du bureau de vote: élections du 15 et 22 mars 2020
Questions diverses.

 


Ordre du jour et compte rendu du  conseil municipal du 31 janvier 2020.


C.R du 31 Janvier 2020

Délibération: délégation au centre de gestion pour la passation d’un contrat d’assurance groupe (assurance du personnel).
Délibération: modification des statuts au SAEP du Percher.
Délibération: convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la CdC des Pays de L’ Aigle.
Devis Pinot.
Questions diverses.

 


Ordre du jour et compte rendu du conseil municipal du 8 novembre 2019.


C.R du 8 Novembre 2019

Désignation de deux délégués au syndicat du Perche.
Délibération: RIFSEEP.
COPIL.
Délibération: heures complémentaires faites par l’employé communal.
Questions diverses.

 


Ordre du jour et compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2019.


C.R du 5 Avril 2019

Demande de subvention classe de mer.
Vote du compte de gestion 2018.
Vote du compte administratif 2018.
Vote du taux des quatre taxes.
Vote du budget 2019.
Organisation bureau de vote: élections européennes du 26 mai.
Questions diverses

 


Ordre du jour et compte rendu du conseil municipal du 7 mars 2019.


C.R du 7 Mars 2019

Demande du souvenir français pour accorder une concession gratuite à un soldat mort pour la France.
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées(CLECT).
Répartition du nombre de délégués au SAEP de Percher suite à l’adhésion de communes.
Vote des subventions.
Questions diverses.

 


Ordre du jour et compte rendu du conseil municipal du 18 janvier 2019.


C.R du 18 Janvier 2019

Devis réparation chemin.
Commission de contrôle de la liste électorale.
Questions diverses.